Conditions générales et contrat de licence des logiciels développés par INB Concept :

Logiciels conçus et développés par Ivan BUBLOZ (ci-après nommé "Editeur").

Les Logiciels (édités par INB Concept, nommés "Logiciels") sont concédés par leur Editeur à l'Utilisateur sous les termes de la présente licence. L'utilisation des logiciels est soumise à l'acceptation de ce contrat ainsi que des éventuels termes contractuels des plateformes et systèmes sous-jacents.

Les Logiciels et leur documentation sont la propriété exclusive de leur Editeur. Ils peuvent tirer partie de programmes tiers (notamment librairies, composants, ...), qui sont la propriété de leurs auteurs respectifs.

Les Logiciels sont distribués sous licence uniquement. Ils sont mis à la disposition du public à la convenance de leur Editeur.

L'Utilisateur reconnaît qu'il ne dispose sur les Logiciels, que d'un droit d'utilisation non-transférable, non-exclusif et illimité dans le temps, pour les fonctionnalités proposées par leur Editeur et sur la plateforme choisie par l'Utilisateur. L'Editeur se réserve tous les autres droits, notamment celui de les mettre à jour selon ses propres délais.

L'Utilisateur reconnaît également que seul l'Editeur ou ses partenaires concernés sont responsables de la maintenance et du support des Logiciels.

Il est interdit de traduire tout ou partie des Logiciels ainsi que leur documentation, de les modifier, les adapter, et les corriger, sans l'autorisation écrite de leur Editeur, et ce conformément aux dispositions prévues par loi.

Dans le cas où l'utilisateur effectue une des opérations ci-dessus hors du cadre prévu par la législation, son droit d'utilisation sera automatiquement résilié, l'Utilisateur restera par ailleurs pénalement responsable.

Il est également interdit de modifier et de traduire la présente licence d'utilisation.

Les Logiciels et leur documentation ne peuvent pas être intégrés dans une offre commerciale sans l'autorisation préalable et explicite de leur Editeur.

L'Editeur rappelle que les Logiciels ainsi que leur documentation sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, ainsi qu'à l'étranger par les conventions internationales sur le droit d'auteur.

L'Utilisateur reconnaît que l'Editeur se réserve le droit de recourir en justice en cas de non-respect des dispositions de la présente licence.

Cette licence, propriété de l'Editeur, est valable pour une durée indéterminée. L'Editeur est susceptible de la modifier à tout moment, lors d'une mise à jour des Logiciels, sous réserve d'en tenir informé l'Utilisateur. En cas de refus des termes de la licence modifiée, les droits d'utilisation concédés par l'Editeur à celui-ci seront automatiquement révoqués.

Les Logiciels sont distribués dans un état considéré par leur Editeur comme exempt de dysfonctionnement critique connu, qui altérerait, détruirait ou entraverait la plateforme lors de son utilisation. L'Editeur décline également toute responsabilité dans le cadre d'une utilisation inappropriée des Logiciels et n'est aucunement responsable d'éventuels dommages occasionnés.

Les Logiciels sont distribués en l'état. En aucun cas leur Editeur ne peut garantir ses performances ou son utilisation dans un contexte qui ne couvrirait pas les fonctionnalités proposées.

L'Utilisateur des Logiciels reconnaît avoir été averti des risques inhérents à l'utilisation d'un logiciel informatique.

L'Utilisateur se porte fort du respect des dispositions du présent contrat par ses utilisateurs, salariés et, plus généralement, par toute personne à laquelle il permettrait l'utilisation des Logiciels.

Copyright © Ivan BUBLOZ - Tous droits réservés.

 


Garantie de sécurité

Tous nos produits sont certifiés sans aucun spyware, adware ou virus. Chaque nouvelle version de logiciel fait l'objet d'une analyse approfondie par plus de 40 antivirus et antispyware dont voici la liste non exhaustive :

a-squared, AhnLab-V3, AntiVir, Antiy-AVL, Authentium, Avast, AVG, BitDefender, CAT-QuickHeal, ClamAV, Comodo, DrWeb, eSafe, eTrust-Vet, F-Prot, F-Secure, Fortinet, GData, Ikarus, Jiangmin, K7AntiVirus, Kaspersky, McAfee, McAfee+Artemis, McAfee-GW-Edition, NOD32, Norman, nProtect, Panda, PCTools, Prevx, Rising, Sophos, Sunbelt, Symantec, TheHacker, TrendMicro, VBA32, ViRobot, VirusBuster, ...